HEURE EXQUISE ! Mentions Légales
Billeterie en ligne
Mentions Légales

Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant, l’Utilisateur s’engage sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, il est conseillé de les consulter à chaque utilisation.

Editeur :
Heure Exquise ! Centre international pour les arts vidéo
8 rue Armand Carrel – 59000 – Lille - France
Statut : association loi 1901
Contact : contact@exquise.org
Webmaster: Céline Parent

Crédits Photographiques et vidéo :
© Heure Exquise ! et/ou les auteurs

Textes :
© Heure Exquise ! et/ou les auteurs

Conception graphique / développement :
Peau de Banane * - http://www.peaudebanane.com/

Chez Bobby - http://www.chezbobby.fr//

Heure-exquise.org est hébergé par :
Adista - Siège social : 9 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques 1 54320 Maxéville – FRANCE http://www.adista.fr/

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.heure-exquise.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.heure-exquise.org est mis à jour régulièrement par l’équipe de Heure Exquise !. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site www.heure-exquise.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association. Heure Exquise ! Centre international pour les arts vidéo s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Heure Exquise ! ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.heure-exquise.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons
Heure Exquise ! est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels…) sauf mentions contraires explicites.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Heure Exquise !
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site www.heure-exquise.org (billetterie comprise), nous enregistrons les données suivantes de manière sécurisée :
Pour les professionnels : nom, prénom, adresse, structure, e-mail, numéro de téléphone
Pour le grand public : nom, prénom, e-mail, numéro de téléphone.
En tout état de cause, Heure Exquise ! ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.heure-exquise.org. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément à la loi « informatiques et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à doc@exquise.org, ou en effectuant sa demande par courrier, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, à l’adresse suivante : Heure Exquise ! BP113 rue de Normandie 59370 Mons-en-Baroeul
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.heure-exquise.org n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Conformément à la dispense n°7 (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006), le présent site ne fait pas l’objet d’une déclaration particulière auprès de la CNIL.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes
Le site www.heure-exquise.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Heure Exquise ! Cependant Heure Exquise ! n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Copyright © 2018 - Tous droits réservés
Le contenu de ce site est protégé par les traités internationaux sur le copyright et la propriété intellectuelle et ne peut être copié, reproduit ou réutilisé à quelques fins que ce soit sans autorisation préalable de Heure Exquise ! et/ou des artistes, auteurs, ayants-droit..